Mentions légales
Mentions Légales
Ekovea — Octobre 2026
ℹ️ Conformément à l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1 — Éditeur du site
• Dénomination commerciale : Ekovea
• Forme juridique : Micro-entreprise individuelle
• Exploitant : Frédéric Grandadam
• Adresse : 599 chemin de Paleysin, 38300 Maubec (Isère), France
• Téléphone : 07 83 97 16 39
• SIRET : 104 878 558 00014
• Code APE : 4791A — Vente à distance sur catalogue spécialisé
• E-mail : contact@ekovea.com
• TVA non applicable — article 293B du CGI
2 — Directeur de la publication
Frédéric Grandadam, en qualité d'exploitant de la micro-entreprise Ekovea.
3 — Hébergement
• Hébergeur : Shopify International Ltd, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com
• Téléphone de l'hébergeur : +1 888 746 7439
• Site : www.shopify.com
4 — Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site www.ekovea.com (textes, images, logos, icônes, vidéos, graphismes, structure du site) est la propriété exclusive d'Ekovea ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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5 — Liens hypertextes
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6 — Responsabilité
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7 — Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, les tribunaux français seront compétents.
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